DOMAINE SAINT-MICHEL

Société Civile d'Exploitation du Domaine SAINT-MICHEL à SANTENAY (Côte d'Or).

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-MICHEL

Déposée le 6 août 1981 par Société Civile d'Exploitation du Domaine SAINT-MICHEL à SANTENAY (Côte d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Exploitation du Domaine SAINT-MICHEL à SANTENAY (Côte d'Or). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque DOMAINE SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE SAINT-MICHEL est expirée depuis le 6 août 1991.

Société Civile d'Exploitation du Domaine SAINT-MICHEL à SANTENAY (Côte d'Or a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-MICHEL , CARBONEL , LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD , BOISSARD-LARDY , CANTABELLE , DOMAINE DE LA RENJARDIERE , CUVEE CHARLES MAXIME